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I.Hébergeur


II. Propriété intellectuelle


L’ensemble du contenu du site [www.agence-oriona.fr], incluant de façon non limitative les textes, images, graphismes, logos, icônes, fichiers téléchargeables, vidéos, sons, ainsi que la structure générale du site, est la propriété exclusive de Agence Oriona, ou fait l’objet d’une licence d’utilisation dûment acquise.

1. Droits d’auteur et droits voisins

Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de Agence Oriona.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon, et pourra faire l’objet de poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

2. Marques et signes distinctifs

Les noms commerciaux, logos, noms de domaine, ainsi que tous les autres signes distinctifs figurant sur le site sont protégés par la législation en vigueur et sont la propriété exclusive de Agence Oriona, ou de leurs titulaires respectifs en cas de mentions spécifiques. Toute reproduction ou utilisation de ces éléments sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

3. Utilisation des contenus du site

L’accès au site [www.agence-oriona.fr] ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur sur les éléments consultés. L’utilisateur s’engage à utiliser les contenus du site uniquement à des fins personnelles et non commerciales.

Toute utilisation des éléments du site à d’autres fins (diffusion, reproduction à grande échelle, réutilisation sur d’autres supports ou sites, etc.) sans autorisation préalable de Agence Oriona est strictement interdite et constitue une violation des droits de propriété intellectuelle.

4. Signalement d’atteinte

Toute personne estimant qu’un contenu présent sur le site porte atteinte à ses droits de propriété intellectuelle peut en informer Agence Oriona par email à l’adresse suivante : contact@agence-oriona.fr

L’équipe s’engage à traiter toute demande dans les meilleurs délais.

III. Conditions générales


Les présentes Conditions Générales ont pour objet de régir l’utilisation du site [www.agence-oriona.fr] et les services proposés par l’Agence Oriona. Toute utilisation du site et de ses services implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions par l’utilisateur.

1. Services proposés

Agence Oriona propose des prestations de [détailler les services : création de sites web, stratégie digitale, SEO, marketing, etc.], accessibles directement via le site [www.agence-oriona.fr].

Les services sont décrits sur les pages correspondantes du site et sont fournis sous réserve des conditions particulières éventuellement mentionnées dans chaque devis ou contrat.

2. Accès au site et services

L’accès au site est gratuit, sous réserve des éventuels frais de connexion ou d’accès qui peuvent être facturés par l’opérateur de l’utilisateur. Agence Oriona s’efforce de maintenir l’accès au site 24h/24 et 7j/7, mais se réserve le droit d’interrompre l’accès pour des raisons de maintenance ou pour des événements indépendants de sa volonté (pannes techniques, mises à jour, etc.).

3. Responsabilités

Agence Oriona met en œuvre tous les moyens nécessaires pour garantir la fiabilité des informations présentes sur le site. Cependant, Agence Oriona ne pourra être tenue responsable des erreurs, omissions, ou des résultats qui pourraient être obtenus par une mauvaise utilisation des informations présentes sur le site.

L’utilisateur est responsable de l’usage qu’il fait du site et des services proposés. En conséquence, Agence Oriona ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site ou ses services.

4. Prestations et Devis

Pour bénéficier des services de Agence Oriona, l’utilisateur devra effectuer une demande de devis via le site ou par contact direct (email, téléphone). Un devis sera fourni à l’utilisateur, qui devra le valider pour commencer la prestation.

Une fois le devis accepté, un contrat pourra être rédigé pour formaliser les modalités d'exécution des services. Le contrat pourra inclure des conditions particulières sur la durée, les coûts et les obligations des parties.

5. Prix et Paiement

Les prix des services proposés par Agence Oriona sont indiqués dans les devis et peuvent varier en fonction des prestations demandées. Les paiements doivent être effectués selon les modalités prévues dans le devis ou le contrat. En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées conformément à la loi.

6. Confidentialité

Agence Oriona s’engage à respecter la confidentialité des informations transmises par l’utilisateur dans le cadre de la prestation. Ces informations ne seront pas divulguées à des tiers sans le consentement préalable de l’utilisateur, sauf en cas d’obligation légale.

7. Modification des Conditions Générales

Agence Oriona se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales. Toute modification sera publiée sur cette page et prendra effet dès sa mise en ligne. L’utilisateur est invité à consulter régulièrement cette section.

8. Loi applicable et litiges

Les présentes Conditions Générales sont régies par la législation française. En cas de litige, les parties conviennent de rechercher une solution amiable avant d’engager toute action judiciaire.

À défaut d’accord, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social de l’Agence Oriona.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales, ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter l’Agence Oriona à l’adresse suivante : contact@agence-oriona.fr

IV. Données personnelles


Agence Oriona accorde une grande importance à la protection de la vie privée et des données personnelles de ses utilisateurs, en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

1. Collecte volontaire des données

Le site www.agence-oriona.fr ne collecte aucune donnée personnelle à l’insu des utilisateurs.

Aucune information nominative n’est automatiquement enregistrée lors de la simple navigation sur le site.

Toutefois, certaines données peuvent être collectées de manière volontaire lorsque l’utilisateur prend contact avec Agence Oriona par les moyens suivants :

Dans ces cas, les données communiquées (nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone, informations liées à la demande, etc.) sont utilisées exclusivement pour répondre à la demande de l’utilisateur et assurer le suivi nécessaire.

Ces données ne sont jamais transmises à des tiers ni utilisées à des fins commerciales sans le consentement explicite de l’utilisateur.

2. Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation en vigueur, chaque utilisateur dispose des droits suivants concernant ses données personnelles :

Pour exercer l’un de ces droits, l’utilisateur peut adresser sa demande à l’adresse suivante :

contact@agence-oriona.fr

Une réponse lui sera apportée dans un délai maximum de 30 jours.

3. Cookies et outils de suivi

Le site n’utilise aucun cookie.

4. Durée de conservation

Les données éventuellement collectées dans le cadre d’une prise de contact sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire au traitement de la demande et dans le respect des obligations légales.

5. Sécurité

Agence Oriona met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour assurer la sécurité, la confidentialité et l’intégrité des données personnelles échangées.

6. Mise à jour

Cette politique de confidentialité est susceptible d’évoluer à tout moment afin de refléter les éventuelles évolutions techniques, légales ou réglementaires.

Les utilisateurs sont invités à consulter cette page régulièrement.

V. Propriétaire du site


VI. Crédits